MENTIONS LEGALES.
Dénomination sociale : UTL de la Vallée de l'Oust
Forme : Association Loi 1901
Siège social : 7, Rue des Ecoles 56140 - MALESTROIT
Siret : 510 548 977 00022
Adresse postale: 3, Rue de la Gare 56140 - MALESTROIT
Téléphone : 02 97 75 09 95
Site Internet : http://www.utlvalleedeloust.fr
Adresse courriel : utl.valleedeloust56@gmail.com
Président et directeur de la publication : Jean-Yves PLANTARD
Webmaster : Jean-Yves PLANTARD
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
1 – Propriété intellectuelle et conditions générales d'utilisation.
L'UTL de la Vallée de l'Oust détient les droits de propriété et d'usage sur tous les éléments figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos…). Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est interdite. De même, est formellement interdite toute collecte ou utilisation à des fins commerciales d'informations disponibles sur le site. L'UTL de la Vallée de l'Oust ne pourra être tenu responsable des dommages matériels, directs ou indirects, causés au matériel des internautes consultant son site. Ce site est librement accessible à tout moment (sauf, exceptionnellement, interruption momentanée pour maintenance technique).
2 – Services fournis.
L'UTL de la Vallée de l'Oust s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible sur son fonctionnement et les diverses activités qu'elle propose à ses adhérents. Elle veille attentivement à leur actualisation. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans leur mise à jour.
3 – Gestion des données personnelles( RGPDP ) & Droit à l'image.
Conformément aux dispositions légales (Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles et loi n° 78.17 du 06.01.1978, consolidée le 11.12.2018, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés),
L'UTL de la Vallée de l'Oust s'engage au respect des données personnelles fournies par ses adhérents.
Par la signature de leur Fiche d'adhésion, ces adhérents ont été clairement informés sur la finalité et le caractère obligatoire de la collecte des données personnelles réclamées, l'utilisation qui en sera faite, leur durée de conservation. En aucun cas, ces informations personnelles ne sont données, échangées ou vendues à des tiers.
Par la signature de leur Fiche d'adhésion, ces adhérents autorisent l'UTL de la Vallée de l'Oust à utiliser les photos prises dansle cadre de ses activités et renoncent à leur "droit à l'image".
4 – Liens hypertextes.
Les liens proposés vers d'autres sites internet sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de L'UTL de la Vallée de l'Oust, tant en ce qui concerne leurs contenus que leurs conditions d'accès.
Date de la dernière mise à jour : 15/09/2024.